Rechercher

Recherche actuelle

délégation
(-) Remove Histoire du droit filter Histoire du droit

13 contenus correspondent à votre recherche

CEFC (Chine) Taiwanais Le régime taiwanais est-il présidentiel ? Cet article passe en revue les définitions des systèmes semi-présidentiels, en distin... 01 Juin 2009 Lire la suite	CEFRES (Višegrad) Protection [halshs-01161544] Les débuts de la protection du... Dans cet article, F. Zoulik s’intéresse à la protection du consommateur, qui représen... 01 Janvier 2001 Lire la suite
CEFRES (Višegrad) Protection Les débuts de la protection du consommateur en Ré... International audience 01 Janvier 2001 Lire la suite	IFPO (Proche-Orient) Cadis Les cadis d'Iraq et l'État Abbasside (13... En 132/750, les Abbassides s’emparèrent du pouvoir au terme d’un mouvement dénonçant... 05 Décembre 2009 Lire la suite
IFPO (Proche-Orient) building (process of) I - Les districts et leur étendue Dans la construction juridique d’al-Māwardī, l’étendue juridictionnelle du cadi peut... 04 Décembre 2009 Lire la suite	IFPO (Proche-Orient) Cadis Conclusion de la troisième partie Le statut des cadis et leurs relations avec le pouvoir délégant évoluèrent de manière... 28 Octobre 2009 Lire la suite
IFPO (Proche-Orient) autorité Introduction du chapitre IX En passant de l’autorité émirale à celle du califat, la judicature ne changea pas de... 27 Octobre 2009 Lire la suite	IFPO (Proche-Orient) Pression I - Les premiers Abbassides : la judicature sous p... L’Épître au légataire du pacte, rédigée par ʿAbd al-Ḥamīd b. Yaḥyā au nom de Marwān I... 27 Octobre 2009 Lire la suite
IFPO (Proche-Orient) Cadis Introduction du chapitre IV Les actes de nomination émis à l’époque abbasside mentionnaient probablement les comp... 19 Octobre 2009 Lire la suite	IFPO (Proche-Orient) Élite (sciences sociales) I - Procédures de désignations 1. L’examen des candidats Que les notables d’une ville mettent en avant des candidats... 19 Octobre 2009 Lire la suite
IFPO (Proche-Orient) Attribution Introduction du chapitre III L’attribution des juridictions iraqiennes résultait d’une double sélection, d’abord p... 19 Octobre 2009 Lire la suite	IFPO (Proche-Orient) civil servant and career III - Cadis et salaires : un fonctionnaire Le processus de nomination est révélateur, en soi, de la relation unissant les cadis... 19 Octobre 2009 Lire la suite
IFPO (Proche-Orient) activity Introduction du chapitre II La fonction judiciaire était une des institutions essentielles de la société abbassid... 15 Octobre 2009 Lire la suite