Particularité du mode d'accumulation et de reproduction du capital dans la sphère de la propriété foncièrePar Ammar Belhimer
Les programmes du CJB, n°1 – Janvier 2012, Rabat (Maroc)
Cette étude est publiée dans le cadre du programme ANDROMAQUE (Anthropologie du droit dans les mondes musulmans africains et asiatiques, ANR Suds II) et PROMETEE (Property in Moslem Transitional Environments, ANR FRAL).
Le programme ANDROMAQUE et PROMETEE poursuit un double objectif. Il s'agit, d'une part, de construire et de mener une anthropologie praxéologique du droit de la propriété et de son transfert, avec l'identification de ce vers quoi s'orientent en contexte et en action les gens impliqués dans les activités qui lui sont liées. D'autre part, il vise à montrer que le référencement à l'islam est occasionnel et que la dynamique du droit n'y est pas globalement subordonnée.
Le premier objectif consiste à poser les bases d'une anthropologie juridique ancrée dans la description des pratiques, à montrer comment le droit s'accomplit dans un rapport actif à des règles travaillées par les usagers et à traiter de la question du droit à partir des pratiques, du langage et des textes ainsi qu'à démontrer le caractère inextricablement lié des déterminations économiques et juridiques vers lesquelles s'orientent les personnes impliquées.
Le second objectif consiste à évaluer la place de la référence à l'autorité du droit islamique. On s'engagera vers une respécification de la question au lieu de se demander quelle est l'autorité islamique de la règle, on cherchera à décrire, en contexte et en action, les modes d'usage et de référence à la règle de droit et la production toujours située et ponctuelle de son autorité.
Le programme ANDROMAQUE et PROMETEE s'intéresse aux pratiques juridiques liées à des questions de propriété foncière, de transaction commerciale et de relation familiale, à partir de différents lieux fonctionnellement consacrés à la résolution des litiges qui peuvent surgir dans ces matières. D'une part, il s'agirait de procéder à l'analyse des systèmes normatifs s'apparentant au droit étatique, en ce sens qu'ils se fondent sur des règles écrites ou orales qu'un groupe de personnes est censé connaître et interpréter, qu'ils sont dotés d'instances chargées de les faire respecter et que les gens y font référence comme à un système juridique alternatif au droit étatique. D'autre part, il s'agirait de considérer les voies par lesquelles les acteurs appréhendent leur environnement juridique, le comprennent et agissent dans ce contexte, confrontant en permanence la pluralité des normes sociales de référence au caractère « unicitaire » du droit en vigueur.
1.1 Le droit islamique
1.2 Le droit coutumier kabyle
1.3 Le régime foncier saharien
2.1 Les lois coloniales d'occupation-dépossession
2.2 Les lois de modernisation foncière
1.1 L'ordonnance n° 62-020 du 24 août 1962
1.2 L'ordonnance du 8 novembre 1971
2.1 La constatation de la propriété privée des terres agricoles ou à vocation agricole par voie d'enquête (en l'absence de titre)
2.2 Etablissement et délivrance du certificat de propriété
1.1 La loi de 1987 et ses implications
1.2 La loi n° 08-16 du 3 août 2008 portant orientation agricole
2.1 Le déclassement des terres agricoles
2.2 La spéculation
 CJB
Deux pays des Suds globaux: une comparaison originale qui
|
 CJB stage
Le Centre Jacques Berque propose un stage intensif d’été
|
|
 CJB
L’étude de la famille dans le Nord de l’Afrique, et dans
|
 CJB
Compositeur marocain élève de Max Deutsch, Essyad fera s
|
 CJB
La nouvelle grande biographie de Massignon, riche de phot
|
 |
 |
 CJB
En 2007, Alain Roussillon nous quittait, à seulement 55 a
|
 CJB Algérie
Cet article est tiré d’une thèse soutenue à l’École des...
|
 IRMC Algérie
Contexte de la recherche
Constantine a été un véritable...
|
 IRMC Algérie
L’objectif de ce séjour était de collecter des manuels d’...
|
 IFRA - Nairobi ANR
Closing Conference of the “GlobAfrica” Research Project...
|
 CEFRES Kaoutar Harchi
Kaoutar Harchi : Je n’ai qu’une langue, ce n’est pas la...
|
 CJB parentalité
Compte-rendu d'activités
En phase avec les idées...
|
|
CEFC Capital
Au cours de ces deux dernières décennies, des filières...
|
 CJB Empire colonial
Séminaire par Noureddine Amara
Discutant : Nabil Mouline,...
|
 CJB famille
L’article introductif qui suit fait partie d’une série de 6...
|
